Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Editions Petit à PetitTODO
/
Docu-BD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Docu-BD
Editions Petit à Petit, SASU

Numéro de dépôt :
4322444
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2026
Docu-BD de Editions Petit à Petit

Présentation de la marque Docu-BD

Déposée le 15 décembre 2016 par Editions Petit à PetitTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Docu-BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est Editions Petit à PetitTODO domicilié(e) 53 rue cauchoise - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Petit à Petit, M. PETIT Olivier domicilié(e) 53 rue cauchoise - 76000 - ROUEN - France.

La marque Docu-BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docu-BD arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

Editions Petit à Petit a également déposé les autres marques suivantes : La Normandie petit à petit , DocuBD , Docu Manga


Editions Petit à Petit, SASU - 53 rue cauchoise - 76000 - ROUEN - France


Editions Petit à Petit, M. PETIT Olivier - 53 rue cauchoise - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.